Commune d’Aigny
COMPTE RENDU REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL
6 avril 2009
Secrétaire de séance Paul BOHIN
LOTISSEMENT
Le Conseil Municipal :
étudie les différentes propositions élaborées dans l’étude de faisabilité réalisée par l’Equipement,
choisit la proposition qui comporte 8 parcelles situées uniquement sur le terrain communal ZR 22,
accepte que Madame le Maire reprenne contact avec M. LEGAND de la DDE afin de répondre aux questions posées par les conseillers,
demandera le moment venu de la DGE et compte tenu des délais pour la réalisation des dossiers, ce projet ne démarrera pas avant 2010.
SALLE DES FETES – BOIS – CONCESSIONS CIMETIERE
Les tarifs en vigueur restent inchangés.
P L U
Suite à la réunion de la commission le Conseil Municipal prend connaissance du règlement proposé par celle-ci, pour la zone U. Chaque Conseiller devra faire part de ses remarques pour le prochain conseil, avant adoption définitive. La commission se réunit de nouveau samedi 11 avril à 9 H30 pour élaborer une proposition de règlement pour les zones AU – N – A.
COMMUNAUTE DE COMMUNES
Elle a adopté les budgets primitifs le 31 mars 2009. Les taux des 4 taxes ont été maintenus, ainsi que ceux de la commune seule la participation à GEOTER passe de 11 % à 11.5 %.
DATES A RETENIR
Prochaine réunion de conseil : lundi 4 mai 2009 à 20 H,Assemblée générale A D M R à Bouzy : le 9 avril 2009 à 20 H 30.
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