Conseil Municipal du 12 octobre 2010 à 20h00

Comptes rendus des réunions des différents syndicats,  commissions et réunions:

* Commission listes électorales le 13 septembre : retrait de jeunes qui ne vivent plus au village ou de personnes qui ont déménagé. Pour les jeunes de 18 ans l’inscription se fait automatiquement avec l’INSEE mais il est toujours préférable de venir vérifier à la Mairie.

* Commission communication le 15 septembre : pour préparer le futur bulletin les différentes associations ont été contactées ; toutes n’ont pas encore répondu ; pour les comptes rendus de conseil nous ferons une synthèse par thème plutôt qu’une présentation chronologique ; Coraline Bohin a proposé quelques articles.

* CCRC  réunion du 16 septembre : -  vote d’une indemnité pour la personne qui a assuré le remplacement de  Mr Hémard, notre ancien receveur, jusqu’à la nomination du nouveau receveur ; le conseil communautaire lui a accordé les 100% du montant maximum.

- l’étude de faisabilité pour la mise en valeur énergétique, environnementale et touristique sur le canal de Condé va coûter moins cher que prévu à la CCRC ; soit 810 € HT au lieu de 2 596 € HT

- le conseil communautaire a accepté l’adhésion de la commune de Vaudemange au SIS

- le coût de la cantine scolaire passe à 2,63 € au lieu de 2,60 €

 * Rencontre avec le cabinet Blakime à propos du PLU

 

  Indemnité Gestion au Trésorier Mme le Maire rappelle qu’il est de tradition de verser une indemnité au trésorier. Le Conseil Municipal avait accordé à Mr Hémard notre ancien trésorier une indemnité équivalent à 70%  du maximum qu’il pouvait toucher ; le nouveau trésorier, Mr Fautrès a déjà contacté la commune à ce sujet pour la personne qui a assuré l’intérim et pour lui-même, le Conseil Municipal accorde le même taux à Mme Vigneron (70%) et décide d’attendre pour Mr Fautrès, d’avoir eu de réels contacts avec lui avant de lui voter le taux de son indemnité.

 Restitution par la CCRC des équipements culturels aux communes : suite au constat de la non utilisation communautaire de certains de ces biens, Mme le Maire ainsi que d’autres conseillers communautaires avaient sollicité la possibilité de récupérer ces biens de façon à permettre à chaque commune de  les entretenir, modifier ou autre. Le Conseil Communautaire a entériné cette demande ainsi que le Conseil d’Aigny. Pour Aigny cela concerne le terrain de basket cadastré ZS 40.

Lots bois : Quelques personnes  intéressées se sont fait connaître spontanément : Messieurs Viallet, Lemaire, Prével père et fils, Bohin. Madame le Maire et quelques conseillers se rendront sur le terrain le vendredi 15 octobre afin de délimiter les lots. Une affiche va être apposée à l’extérieur de la Mairie afin que chacun puisse se faire inscrire pour le 29 octobre en Mairie.

Info  diverses :

Terrain héritiers  Batilliot : Comme cela avait été évoqué lors d’un conseil précédent, Madame le Maire informe le conseil qu’elle a pris contact avec le notaire et les domaines afin  d’étudier la possibilité d’acheter une bande de terrain pour l’amélioration de la visibilité le long de la rue de la République.

Avancement 2^ème tranche  lotissement :

INRAP interviendra le mardi 26 octobre.

Le lancement de l’appel offre se fera semaine 42. La commission  d’appel d’offres se réunira, fin novembre, début décembre pour l’ouverture des plis.

Enquête publique PPRI :   le commissaire enquêteur est venu voir sur place le 5 octobre et Mme le Maire lui a déjà fait part de quelques remarques concernant le zonage pour notre commune. Les dates pour l’enquête publique sont : les vendredis 15 octobre et 19 novembre de 14 à 16h. Tout le monde peut venir consulter le dossier en mairie et inscrire  des remarques sur le registre lors des permanences du commissaire enquêteur.

Illuminations de Noël :

- Après avoir étudié la possibilité de mettre un cordon lumineux sur la façade de la Mairie, Gabriel Jesson et Daniel Grandin font part des difficultés de ce projet compte tenu des découpes de la façade. Gabriel Jesson propose de mettre deux suspensions en façade.

- Didier PONTHIEUX a récupéré d’anciennes décorations ; il faudra  juste remplacer les ampoules par  du cordon lumineux moins consommateur d’électricité. Paul Bohin se propose de le faire avec l’aide de Daniel Grandin

Pour ces nouvelles illuminations des branchements électriques sont à prévoir.

Le Conseil Municipal entérine ces propositions et Mme le Maire en remercie les auteurs.

Salle des fêtes : modifications de règlement :

Le Conseil accepte les propositions de Jean-Michel DORIZY, responsable de la salle :

- Forfait de 70 € en cas de perte des clés.

- Période de location par période de 24 h, à partir de 8 h.

- Pour les vins d’honneur à l’occasion de mariages, laisser la salle à disposition jusqu’à 20 h.

 Travaux réalisés : Paul Bohin et Daniel Grandin   ont posé les différents panneaux et fourreaux que la commune a acquis ; ils ont également mis des graviers au jardin du souvenir. Madame le Maire les remercie.

- Mme Le Maire a contacté l’entreprise Dannequin pour la réfection du regard au niveau de  rue Thiers / CD1 qui menaçait de s’effondrer ; la réparation a été faite.

- La Société EVASOL demande à faire une information publique  sur son activité (solaire). Le  Conseil Municipal n’y est pas favorable.

 

Questions - remarques :

- Madame GUILLAUME Amandine a fait remarquer que certains automobilistes descendaient la route d’ISSE trop rapidement. Madame le Maire va se renseigner sur les possibilités existantes pour faire réduire la vitesse.

- Certains conseillers ont fait remarquer qu’il y avait des dépôts d’ordures sauvages ,  route d’Isse sur un terrain de l’A F. Madame le Maire rappelle que des déchetteries sont à disposition et que ce type de dépôt est interdit par la loi, mais le terrain appartenant à l’A F, c’est à celle-ci  de prendre les mesures nécessaires.

 

Dates à retenir :

-         Commission communication le 13 septembre 18h : 

- Présence commissaire enquêteur PPRI les 15 octobre et 19 novembre de 14 à 16h

- SIS le jeudi 4 novembre à  Aigny 20h30

- Geoter le mardi 19 octobre à 20H30 Bouy : présentation du rapport annuel

- Prochain Conseil  le mercredi  24 novembre 20h00