Conseil Municipal    du   17 mai 2011   à 20h00

Absents excusés :  Patrick Jean

Secrétaire :  Daniel Grandin
  

v     Proposition par le musée de Vraux  d’installer  une Stèle commémorative au sujet d’un avion anglais (Lancaster) qui s’est écrasé sur Aigny en limite avec la commune de Vraux le 16/17 avril 1943 .

Mr Faux  et Mr Delong du Musée de  Vraux  après avoir fait quelques rappels historiques  du musée de Vraux et des aviateurs Alliés pendant la seconde guerre mondiale proposent d’installer une stèle commémorative à ce sujet, comme cela a déjà été fait dans d’autres communes concernées par des aviateurs Alliés. Le Conseil Municipal approuve ce projet. La stèle fera 0, 80m/1,65m et sera installée à proximité du monument aux morts ; l’emplacement précis reste à déterminer. Cela se fera le 14 juillet lors d’une cérémonie officielle en collaboration avec Vraux, sans doute en fin de matinée. Les modalités de l’organisation seront précisées ultérieurement en collaboration avec le Musée de Vraux, et avec les aviateurs anglais qui feront le déplacement pour cette occasion.

Le Conseil Municipal est d’accord pour participer financièrement à ce projet  et pour organiser le verre de l’amitié qui sera servi pour l’occasion.

 

v    Compte rendus des réunions et syndicats :

 
Ø     Communauté de Communes : ♦ Le préfet après quelques réticences a donné son accord pour la construction du groupe scolaire à Condé (école, cantine, garderie)…Le bureau de la Communauté de Communes  lui a présenté toutes les solutions possibles et les avantages à maintenir un groupe sur Condé pour Condé-Aigny-Isse,

♦ Le zonage : suite aux remarques d’un agriculteur, des modifications ont été proposées au bureau Blakime ;  le futur zonage du  PLU a été vu par le Scott ; il a fallu aller expliquer nos choix le 11 mai devant la commission du SCOT; nous sommes en attente de réponse mais cela devrait être bon.

 ♦Les différents budgets ont été votés ; pas d’augmentation des taux ; le financement de la future école de Condé a été intégré avec un emprunt sur 20 ans ou 25 ans.

 

Ø  Les moustiques le 4 avril à Condé. Paul Bohin et Gabriel Jesson y ont participé : Vote du budget en excédent de 10 366,56 € ; pour 2011 : hélicoptère et produits en légère hausse mais cela  ne nécessite pas de hausse particulière : part fixe pour chaque commune : 707,65 €  plus 0,84 €/habitant.

       Ø  Transports scolaires : Henri Jesson et Didier Ponthieux  font savoir que les cotisations seront  maintenues à leur niveau actuel.

     Ø   Réunion Travaux lotissement : elles ont lieu normalement  le mardi à 14h00. Jusque là tout se passe    bien ; il y a eu quelques modifications en fonction de ce qui a été trouvé sur le terrain. Le pilonne EDF ne sera pas au coin du terrain mais au niveau de la 3ème parcelle pour des problèmes de poids des lignes par rapport aux autres pilonnes. Le calendrier, à quelques jours près est respecté.

      Ø   Plan Communal de Sauvegarde : le 10 mai une réunion à la préfecture a eu lieu pour  rappeler les obligations des communes à ce sujet. Nous allons recevoir des documents pour nous aider à établir un plan de sauvegarde pour la commune  et si besoin nous pourrons demander de l’aide.


v     Réforme des collectivités - Future carte départementale : Comme demandé  lors d’un dernier conseil Madame Le Maire fait savoir qu’elle a envoyé un courrier à la commission départementale pour dire que la commune souhaitait  rester une collectivité rurale. Suite à ces travaux  la commission   a intégré la Communauté de  Communes de Condé et la Communauté de  Communes de l’Europort  à la CAC qui formeront s’il n’y a pas de modifications dans les semaines à venir,  une communauté d’agglomération; la Cac a souhaité  rencontrer la C C R C  pour déjà travailler sur les compétences ; elle a engagé un bureau d’études qui, le 4 mai,  a présenté au bureau de la C C R C des tableaux comparatifs .Il y a des compétences obligatoires et d’autres optionnelles ; les points les plus difficiles et sur lesquels il faudra travailler ce sont les voiries et les écoles qui vont demander réflexion et discussion.

v     Bilan intervention de Mr Lavigne du 12 avril  : une réunion spéciale est décidée  le 30 mai de 20 h00  à 21 h00  pour discuter de ce projet et faire remonter les  remarques de la commune  au Conseil Général.

v    Informations diverses :

Ø Suite à notre demande de subventions pour la mise en conformité du paratonnerre de l’église Madame Le Maire informe qu’une aide de la CMMA de 323 € sur 1 537 € HT est accordée ; la préfecture a bien enregistré notre demande de DETR ; notre dossier est complet, nous pouvons commencer les travaux mais pour l’instant nous ne savons pas si nous aurons quelque chose.

Ø Suite à notre demande de subventions pour protection incendie de la 2ème tranche du lotissement Madame le Maire a complété avec l’aide du cabinet  Berest le dossier ; nous sommes en attente de réponse. Théoriquement ce type de travaux est  subventionnable.

Ø demande de devis pour un extincteur à l’église : le Conseil Municipal retient l’entreprise HAAS pour un montant de 144, 50 € HT (pose et entretien)

ØDes achats prévus ont été faits : débroussailleuse, drapeaux, boîte à outils,  les panneaux pour la route d’Isse (pris en charge par la Communauté de Communes puisque la route d’Isse est une voie intercommunale)

 Ø Rédaction cahier des charges de la 2ème tranche du lotissement :Quelques conseillers sont d’accord pour participer à sa rédaction un samedi matin.

      Ø Travaux sur le CD1 : fin mai  puis en juillet ou août. La remise à niveau des regards, bouches à clé et autres sont à la charge de la commune ; Mme le Maire a rendez vous avec Mr Magnette pour voir ce qu’il est nécessaire de faire. Le Conseil Municipal est d’accord pour profiter de ces travaux du Conseil Général pour améliorer la qualité de la voirie.

 

Dates à retenir :

-         9 juin 17h00 à la Communauté de Communes présentation  projet éolien

-         11 juin 10h00 rédaction du cahier des charges  du lotissement  

-         26 juin la brocante

-         29 juin 20h00 Prochain Conseil