Conseil Municipal du 22 /12/2011 à 20h00

Présents :

Absents excusés : Paul BOHIN , Henri JESSON

Absent : Stéphane PREVEL

Secrétaire : Gabriel JESSON

Prévisions, propositions achats et travaux 2012 :

Mme le Maire informe le Conseil que pour obtenir une DETR en 2012 nous avons jusqu’au 15 février pour faire parvenir nos projets mais beaucoup d’aides sont liées à une utilisation pluri-communale et/ou à des communes de plus de 2000 habitants

Parmi les achats à prévoir le conseil évoque: une alarme habitants, un porte voix, des Talkie Walkie, un poste radio dans le cadre de la mise en place du PCS. Sachant que ces matériels pourront aussi servir à d’autres occasions.

Le conseil propose d’envisager l’acquisition de nouvelles décorations de Noël : deux décors pour 2^ème tranche du lotissement, des cordons lumineux pour réfections anciennes déco, un ou deux décors pour le CD1.

Madame le maire fait part des besoins en informatique et ce compte tenu des mises à jour des logiciels utilisés par la mairie et de la dématérialisation informatique qui va devenir obligatoire à plus ou moins long terme pour la transmission de documents en Préfecture et au Trésor Public. Il faut donc envisager : l’achat de logiciels pour 2350 € HT, d’une clé sécurisée pour la transmission des actes signés par le maire pour environ 300€ HT et un disque dur externe pour la sauvegarde. Sans oublier les frais de la maintenance pour 420€HT/an. L’acquisition d’un nouvel ordinateur plus puissant est aussi à envisager.

D’autres besoins sont aussi évoqués par le conseil dont : des bancs en ciment et poubelles pour l’étang, une plastifieuse, ….

L’intervention d’un cabinet pour l’élaboration du PAVE est aussi à prévoir

Parmi les travaux à prévoir : Le nettoyage du fossé le long propriété Michaud, l’entretien des peupliers près de la station épuration, la réparation de carreaux cassés dans l’église, la réfection de quelques plaques d’égout, l’aménagement du terrain communal au-delà du terrain de boules…..

Pour tous ces achats et travaux Mme Le Maire va se renseigner et demander des devis afin que le conseil puisse faire des choix et les budgéter lors du prochain conseil.

Evolution plan communal de sauvegarde: Mme Le Maire informe le Conseil qu’elle a reçu des représentants des services de l’état, qui ont considéré que notre Plan Communal de Sauvegarde était bien engagé. La Commune va envoyer aux services de l’état le travail qu’elle a déjà fait pour éventuellement modifier, compléter ou améliorer le document avant sa présentation officielle.

Evolution plan communal du PLU: Daniel Grandin a assisté à une réunion avec le cabinet Blakime, chargé de la mise en place du PLU. Il transmet au Conseil le zonage qui a été établi en fonction des remarques du Conseil ainsi que les orientations d’aménagement. Le Conseil Municipal approuve à la majorité ce zonage et les orientations d’aménagement.

Démarche pour mise en place du PAVE : Mme Le Maire propose qu’aussitôt le PCS approuvé le conseil mette en place le PAVE (plan accessibilité voirie et espaces publiques) ; elle rappelle que toutes les communes auraient dû le réaliser pour 2009. Après en avoir discuté, le Conseil Municipal délibère à la majorité pour sa mise en place. Mme Le Maire suggère de créer dès à présent une commission PAVE ; Patrick JEAN, Patrice BALOURDET, Gabriel JESSON et Chantal NICLET souhaitent en faire partie; cette commission reste ouverte à ceux qui seraient intéressés. La 1^ère réunion aura lieu le 25 janvier à 17h00.

Comptes rendus des commissions et réunions :

• Un bureau de CCRC s’est réuni le 5/12 pour évoquer la mise en route du projet scolaire suite à la perspective d’acquisition d’un terrain à Condé. Les démarches pour l’acquisition sont en cours.

• Le 6/12 une réunion d’information sur la réforme des collectivités Henri JESSON y a participé.

• Le 10/12 une commission avec Gabriel JESSON, Daniel GRANDIN et Chantal NICLET pour revoir et actualiser le règlement de la salle des fêtes a eu lieu. Le Conseil adopte les modifications.

Info diverses :

• Michèle LOBREAU a apprécié la petite réunion faite pour son départ en retraite le 16 décembre. Comme elle l’avait souhaité cela s’est fait en toute simplicité avec les conseillers (actuels et anciens), et le personnel communal.

• Le repas des anciens s’est bien passé : Il y a eu 14 participants. Mme Le Maire remercie Lysiane Coder qui a participé bénévolement au service.

• La viabilité hivernale du Conseil Général est activée depuis le 14/11 et jusqu’à la mi mars2012 : pour avoir des renseignements sur l’état des routes il suffit de contacter « info route » au 03 26 69 34 10 ou consulter le site internet www.bison-fute.equipement.gouv.fr ou appeler au 0 800 100 200 (n° vert)

• Sacem : Mme le Maire informe que des modifications sont en cours pour le paiement des droits d’auteur par les collectivités de moins de 500 habitants ; cela peut coûter entre 50 et 85 € pour un forfait de 2 manifestations et il faut doubler la somme s’il y a davantage de prestations. Didier PONTHIEUX va voir avec le Club des Loisirs si cette nouvelle formule est intéressante par rapport à ce que le Club a payé en 2011 pour le 14 juillet et la fête patronale.

• Le passage du Paris Colmar aura lieu le 21 juin 2012 vers 11h22. Il y a des informations consultables sur : pariscolmaralamarche.fr. Le Conseil Municipal décide de ne pas répondre favorablement à la demande de subvention pour l’organisation de cette manifestation.

• Mme Le Maire informe le Conseil des décisions prises par la Commission Impôts concernant de nouveaux classements proposés par les services de l’état.

Dates à retenir :

• Prochain conseil le 1^er février 2012

• Vœux : le 6 janvier 18h30 à la salle des fêtes

• Commission PAVE : le 25 janvier à 17h00 à la mairie