Compte rendu du
CONSEIL MUNICIPAL du 24/08/09
Compte rendu du
CONSEIL MUNICIPAL du 24/08/09
Absents excusés : Balourdet Patrice, Bohin Paul, Jean Patrick.
Secrétaire : Stéphane Prével
-Comptes rendus des différents syndicats et commissions :
* CCRC : - Les écoles : le modulaire prévu pour l’école de Condé a été acheté et installé en juillet; il sera opérationnel à la rentrée. Restauration scolaire : il sera possible d’accueillir des enfants allergiques avec un protocole à respecter ; le prix des repas passe à 2,60€ ttc (au lieu de 2,55).
-Zone Activité Communautaire à Condé : le prix du terrain est fixé à 21€ 00 HT/m².Plus de la moitié de la surface est déjà retenue; le permis d’aménager a été déposé en août.
- Station d’épuration :la DDAF ayant émis un avis défavorable compte tenu des dysfonctionnements observés, la CCRC est mise en demeure d’effectuer les travaux nécessaires pour une mise aux normes des réseaux, de la station et de la gestion des boues; un calendrier a donc été établi sur plusieurs années et un plan de financement a été vu avec notre percepteur ; la CCRC avait proposé un stockage des boues à côté de la station actuelle, mais Mme Le Maire a refusé cette éventualité.
- Etude de faisabilité pour la remise en fonctionnement de l’usine de Condé, et l’aménagement de la rigole: le 9 juillet Mme Le Maire a participé à une réunion avec Secrétaire du Préfet , les représentants des communes de Recy , de St Martin et de la CAC où il a été décidé que la participation de la CCRC à cette étude serait ramenée à 7000 € (au lieu de 9 000 €) et ce sur 2 budget.
-Travaux et achats réalisés :
* Le Jardin du souvenir a été mis en place par l’entreprise Boiteux ; La préfecture, qui a accordé une subvention, ayant refusé des bordurettes en béton, la commune va étudier les différentes possibilités de remplacement (bordurettes en bois ou autre ?) ; la pelouse sera semée dans les jours à venir et la commune envisage ensuite un entretien des allées du cimetière.
* Mise aux normes électriques de l’école maternelle, financée par la CCRC
* Vérification des extincteurs (école, mairie, salle des fêtes) par entreprise SICLI : un extincteur de la mairie est à remplacer ; le devis de 183,63€ TTC proposé par SICLI est accepté. Cependant la commune va revoir son contrat de maintenance et faire jouer la concurrence.
* Le matériel informatique (ordi +vidéo) a été livré par l’entreprise @robase
*Une cafetière pour la mairie et des petites fournitures pour salle des fêtes (verres, cuillères, produits entretien) ont été achetées pour un montant de 37 €.
-Le rapport d’activités 2008 de GEOTER a été approuvé par délibération par le Conseil Municipal. Celui-ci est consultable en mairie. Il est à noter pour l’année 2008 une baisse globale des déchets ce qui est plutôt encourageant
-Le rapport d’activités 2008 de la CCRC a été approuvé par délibération par le Conseil Municipal. Celui-ci est consultable en mairie.
Les éléments essentiels de ces deux rapports seront repris dans le bulletin municipal de novembre 2009.
-Bois à faire en 2009/2010 : les personnes intéressées, pour leur consommation personnelle, doivent le faire savoir en mairie. Dans la mesure des possibilités des lots de 10 à 15 m³ maximum seront attribués.
-Lancement du lotissement : Mme le Maire a rencontré Mr Legand de la DDE pour la mise en place de la procédure à suivre.La commune est maître d’ouvrage; elle va passer une annonce dans deux publications pour appel à un maître d’œuvre pour la réalisation du projet. Un budget lotissement est créé et le Conseil Municipal autorise Mme Le Maire à signer tous les documents concernant la réalisation de ce projet. Le bornage du terrain sera réalisé par Mr Varnier, géomètre .
- Grippe H1 N1 : Mme le Maire informe le Conseil Municipal qu’une commande d’une centaine de masques a été faite pour le personnel communal au cas où le niveau 6 soit déclenché. Les conseillers qui le souhaitent se retrouveront à la mairie le samedi 5 septembre 10 heures pour réfléchir aux différentes actions que la Commune devra mettre en place si niveau 6 était atteint.
- RSA (ex RMI) : faute de personnel suffisant, la commune a décidé de ne pas instruire les dossiers de RSA ; les personnes concernées devront se tourner vers le conseil général, la MSA ou la CAF.
-Travaux à faire : - curage d’une partie de la Gravelotte par la Sté de pêche
- peindre les passages piétons le 30/08 à 8h00
- installation radiateurs à la mairie semaine 35
- réalisation de l’appentis dans la cour de la mairie semaine 35 et suivantes
- Divers : - Quelques pêcheurs avaient demander une modification du règlement de pêche à l’étang au sujet de l’accès des voitures. Le Conseil Municipal a décidé de maintenir le règlement en place
- Quelques doléances concernant les aboiements de chiens sont signalées. Le Conseil Municipal rappelle qu’il est nécessaire que chacun adopte une attitude citoyenne pour une vie en collectivité, la meilleure possible.
-Dates à retenir :
27/08 commission journal à 18h00
30/08 passages piétons à repeindre dès 8h00
15/09 Géoter organise une rencontre d’information pour les élus à Bouy
Semaine 39 : début travaux réfection mur église-cimetière par entreprise Hulin
5/09 : réunion des conseillers à 10 heures pour grippe H1N1
Prochain conseil : 21 septembre 20h00
Compte rendu du
CONSEIL MUNICIPAL du 24/08/09
Absents excusés : Balourdet Patrice, Bohin Paul, Jean Patrick.
Secrétaire : Stéphane Prével
-Comptes rendus des différents syndicats et commissions :
* CCRC : - Les écoles : le modulaire prévu pour l’école de Condé a été acheté et installé en juillet; il sera opérationnel à la rentrée. Restauration scolaire : il sera possible d’accueillir des enfants allergiques avec un protocole à respecter ; le prix des repas passe à 2,60€ ttc (au lieu de 2,55).
-Zone Activité Communautaire à Condé : le prix du terrain est fixé à 21€ 00 HT/m².Plus de la moitié de la surface est déjà retenue; le permis d’aménager a été déposé en août.
- Station d’épuration :la DDAF ayant émis un avis défavorable compte tenu des dysfonctionnements observés, la CCRC est mise en demeure d’effectuer les travaux nécessaires pour une mise aux normes des réseaux, de la station et de la gestion des boues; un calendrier a donc été établi sur plusieurs années et un plan de financement a été vu avec notre percepteur ; la CCRC avait proposé un stockage des boues à côté de la station actuelle, mais Mme Le Maire a refusé cette éventualité.
- Etude de faisabilité pour la remise en fonctionnement de l’usine de Condé, et l’aménagement de la rigole: le 9 juillet Mme Le Maire a participé à une réunion avec Secrétaire du Préfet , les représentants des communes de Recy , de St Martin et de la CAC où il a été décidé que la participation de la CCRC à cette étude serait ramenée à 7000 € (au lieu de 9 000 €) et ce sur 2 budget.
-Travaux et achats réalisés :
* Le Jardin du souvenir a été mis en place par l’entreprise Boiteux ; La préfecture, qui a accordé une subvention, ayant refusé des bordurettes en béton, la commune va étudier les différentes possibilités de remplacement (bordurettes en bois ou autre ?) ; la pelouse sera semée dans les jours à venir et la commune envisage ensuite un entretien des allées du cimetière.
* Mise aux normes électriques de l’école maternelle, financée par la CCRC
* Vérification des extincteurs (école, mairie, salle des fêtes) par entreprise SICLI : un extincteur de la mairie est à remplacer ; le devis de 183,63€ TTC proposé par SICLI est accepté. Cependant la commune va revoir son contrat de maintenance et faire jouer la concurrence.
* Le matériel informatique (ordi +vidéo) a été livré par l’entreprise @robase
*Une cafetière pour la mairie et des petites fournitures pour salle des fêtes (verres, cuillères, produits entretien) ont été achetées pour un montant de 37 €.
-Le rapport d’activités 2008 de GEOTER a été approuvé par délibération par le Conseil Municipal. Celui-ci est consultable en mairie. Il est a noté pour l’année 2008 une baisse globale des déchets ce qui est plutôt encourageant
-Le rapport d’activités 2008 de la CCRC a été approuvé par délibération par le Conseil Municipal. Celui-ci est consultable en mairie.
Les éléments essentiels de ces deux rapports seront repris dans le bulletin municipal de novembre 2009.
-Bois à faire en 2009/2010 : les personnes intéressées, pour leur consommation personnelle, doivent le faire savoir en mairie. Dans la mesure des possibilités des lots de 10 à 15 m³ maximum seront attribués.
-Lancement du lotissement : Mme le Maire a rencontré Mr Legand de la DDE pour la mise en place de la procédure à suivre.La commune est maître d’ouvrage; elle va passer une annonce dans deux publications pour appel à un maître d’œuvre pour la réalisation du projet. Un budget lotissement est créé et le Conseil Municipal autorise Mme Le Maire a signé tous les documents concernant la réalisation de ce projet.Le bornage du terrain sera réalisé par Mr Varnier, géomètre .
- Grippe H1 N1 : Mme le Maire informe le Conseil Municipal qu’une commande d’une centaine de masques a été faite pour le personnel communal au cas où le niveau 6 soit déclenché. Les conseillers qui le souhaitent se retrouveront à la mairie le samedi 5 septembre 10 heures pour réfléchir aux différentes actions que la Commune devra mettre en place si niveau 6 était atteint.
- RSA (ex RMI) : faute de personnel suffisant, la commune a décidé de ne pas instruire les dossiers de RSA ; les personnes concernées devront se tourner vers le conseil général, la MSA ou la CAF.
-Travaux à faire : - curage d’une partie de la Gravelotte par la Sté de pêche
- peindre les passages piétons le 30/08 à 8h00
- installation radiateurs à la mairie semaine 35
- réalisation de l’appentis dans la cour de la mairie semaine 35 et suivantes
- Divers : - Quelques pêcheurs avaient demander une modification du règlement de pêche à l’étang au sujet de l’accès des voitures. Le Conseil Municipal a décidé de maintenir le règlement en place
- Quelques doléances concernant les aboiements de chiens sont signalées. Le Conseil Municipal rappelle qu’il est nécessaire que chacun adopte une attitude citoyenne pour une vie en collectivité, la meilleure possible.
-Dates à retenir : 27/08 commission journal à 18h00
30/08 passages piétons à repeindre dès 8h00
15/09 Géoter organise une rencontre d’information pour les élus à Bouy
Semaine 39 : début travaux réfection mur église-cimetière par entreprise Hulin
5/09 : réunion des conseillers à 10 heures pour grippe H1N1
Prochain conseil : 21 septembre 20h00